Plusieurs possibilités de placements financiers s’offrent à vous lorsque vous souhaitez diversifier vos avoirs. Parmi les plus avantageux, vous distinguerez le compte-titre. De quoi s’agit-il réellement ? Quelles sont les conditions d’éligibilité à ce compte ? Éléments de réponse.
Plan de l'article
Définition du compte-titre
Le compte-titre est un compte bancaire grâce auquel vous pouvez investir en bourse sur différents types de valeurs immobilières françaises, européennes ou internationales. Au nombre des valeurs immobilières sur lesquelles vous pouvez effectuer cet investissement, vous retrouverez :
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- les actions ;
- les obligations ;
- les bons de souscription ;
- les warrants ;
- les sicav et fcp.
Le compte-titre peut être subdivisé en deux catégories, à savoir : le compte-titre ordinaire ou CTO et le compte courant espèces. La particularité du compte-titre lorsqu’il est classé dans la catégorie compte courant espèces réside dans le fait qu’il ne possède pas de plafond. Si vous êtes détenteur de ce type de compte, vous pouvez acheter ou vendre les valeurs immobilières détenues dans le CTO.
Conditions d’éligibilité au compte-titre
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Aucun âge minimal n’est requis pour avoir un compte-titre. Ce type de compte n’est soumis non plus à aucun plafond d’investissement. Il s’agit d’un compte dont le mode de fonctionnement est relativement plus souple que le plan d’épargne en action ou tout autre type de support d’épargne réglementée.
Il s’agit d’un compte qui est soumis au régime fiscal des plus-values de valeurs sur les revenus de capitaux mobiliers et sur les valeurs mobilières. De même, le compte-titre doit être rattaché à un compte courant.
C’est ce rattachement qui permettra de débiter ou de créditer le montant des différentes opérations d’achats ou de ventes. Il faut rappeler que vous pouvez ouvrir votre compte-titre dans un établissement bancaire autre que celui dans lequel se trouve votre compte courant.
Lors de l’ouverture de votre compte-titre dans un établissement bancaire, vous devez fournir certaines informations, notamment : votre situation familiale, votre régime fiscal ou encore vos revenus. Ces renseignements sont d’autant plus importants qu’ils aideront le conseiller chargé de l’ouverture du compte à vous proposer des solutions tenant compte de vos besoins et de certaines contraintes.
Modes de détention du compte-titre
Plusieurs modes de détention s’offrent à vous si vous souhaitez être le titulaire d’un compte-titre. Dans un premier temps, vous pouvez être le titulaire d’un compte-titre individuel. Avec ce mode de détention, seul le titulaire peut réaliser des opérations. La seule exception à cette règle est la détention d’une procuration.
Dans un second temps, vous pouvez être le titulaire d’un compte-titre joint. Dans ce cas, le compte appartient à deux personnes qui ont toutes les deux la possibilité d’effectuer des opérations sur le compte. Il est également possible de détenir un compte-titre en nue-propriété ou en usufruit. La plupart du temps, ce type de détention intervient après une donation ou une succession.
En outre, vous pouvez avoir un compte en indivis. La particularité de ce compte réside dans le fait qu’il peut être partagé entre au moins deux titulaires. Pour effectuer des transactions avec ce type de compte, l’accord de chacun des titulaires est requis.
Vous en savez désormais suffisamment plus sur le compte-titre pour décider s’il est judicieux pour vous d’ouvrir ou non ce type de compte.
